Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETRONILLE
Mme. Delphine AYMERIC
M. Jean-Louis AYMERIC

Numéro de dépôt :
4226978
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
PETRONILLE de Delphine AYMERIC

Présentation de la marque PETRONILLE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par madame Delphine AYMERIC et monsieur Jean-Louis AYMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETRONILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont madame Delphine AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France et monsieur Jean-Louis AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte DELOFFRE domicilié(e) 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque PETRONILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRONILLE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

Delphine AYMERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE A JO , LA CONSERVERIE D'AYMERIC , LA MUSETTE


Mme. Delphine AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France

M. Jean-Louis AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France


Mme. Charlotte DELOFFRE - 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.